Documentation sur les achats responsables
Un nouveau Guide sur l’achat public innovant
Syntec-Ingenierie publie un nouveau guide sur l'innovation dans la commande publique.
Nouvelle version du guide de recensement des contrats de la commande publique
Guide des outils d’action économique
Le guide recense 24 outils d’action économique à destination des personnes publiques
Guide International des Labels de Commerce Équitable
Green Public Procurement
Observatoire de l’Insertion par l’Activité Economique en Nouvelle-Aquitaine
Rapport « Alimentation et coût des externalités environnementales
Guide des produits biosourcés durables pour les achats publics et privés
Guide pratique de l'achat public innovant
Guide des achats publics des produits issus du commerce équitable
Ce guide a pour vocation d’encourager les organismes publics à lancer des marchés publics pour acheter des produits issus du commerce équitable.
Présentation du code de la commande publique et tables de correspondance
A la suite de la publication du code de la commande publique, la DAJ a mis en ligne une fiche technique qui présente, de façon synthétique, le champ d’application du code, son architecture, sa logique et les textes codifiés.
Cette fiche est accompagnée des tables de correspondance « article du code/textes codifiés » pour les parties législative et réglementaire.
Avis aux adhérents 3AR : votre réseau vous met à disposition un tableau de correspondances spécifique « achats responsables ».
Du fleurissement aux espaces verts
Pour une commande publique raisonnée en aménagements paysagers
SNDI - Stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée
Objectif 8 : Mettre en œuvre une politique d’achat public "zéro déforestation" d’ici 2022 (un guide à paraître début 2019)
LES AVIS DE L'ADEME
ADEME – novembre 2018
L'ADEME publie "un avis de l'ADEME spécial labels environnementaux" qui présente les critères pour reconnaître un label de qualité et propose des recommandations.
Un nouvel outil pour mieux connaitre les labels environnementaux
ADEME – novembre 2018
Le zoom sur les marchés réservés réalisé par le RTES
Ce zoom précise le contenu des exigences sociales et environnementales intégrées aux marchés publics responsables, identifie les entreprises auxquelles elles s’adressent et détaille les procédures d’accès à la commande publique pour les TPE/PME.
Octobre 2018
Les 11 mesures du Gouvernement pour simplifier la commande publique
Les 11 mesures du Gouvernement pour simplifier la commande publique
Les aspects sociaux de la commande publique
Nouvelle version du guide sur les aspects sociaux de la commande publique, juillet 2018.
La Direction des Affaires Juridiques a publié cet été la 3ème version du guide sur l’intégration de critères sociaux dans la commande publique,
actualisé notamment au regard des textes de la commande publique en vigueur depuis 2015.
Etude du CESE « Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité »
Depuis la réforme de 2015, la commande publique intègre une dimension responsable. Son poids prépondérant au sein de notre PIB en fait un puissant levier d’action en faveur du développement durable.
Guide « très pratique » sur la dématérialisation des marchés publics
Guide « très pratique » de la DAJ pour accompagner les acheteurs sur la dématérialisation des marchés publics au 1er octobre 2018.
En effet, le 1er octobre 2018 constitue une échéance fondamentale dans la dématérialisation de la passation des marchés publics.
Les marchés publics pour une économie circulaire
Les marchés publics pour une économie circulaire : bonnes pratiques et orientations (Commission européenne)
LES MARCHÉS PUBLICS DANS UNE ÉCONOMIE CIRCULAIRE : MARCHÉS PUBLICS CIRCULAIRES
Mallette Ecol'air : des outils pour une bonne gestion de la qualité de l’air dans les écoles (ADEME)
Un guide pour intégrer des prescriptions déchets dans les marchés de travaux
Véritable "clausier" type des prescriptions déchets, ce guide est un outil indispensable pour les acheteurs publics !
Publié en novembre 2017, à l'initiative de l'ADEME et de l'éco-organisme Recyclum, ce guide vise à accompagner la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre de chantiers de réhabilitation lourde/démolition
Guide de l'achat public - L’achat public de produits et prestations d’entretien des espaces verts
Le guide « L’achat public de produits et prestations d’entretien des espaces verts » de 2017 porte sur les achats publics réalisés dans le cadre de l’entretien des espaces verts, et ce quel que soit le type d’achat (fourniture ou prestation), à l’exclusion de la conception-création. Il synthétise les informations pertinentes et offre aux acheteurs des bonnes pratiques en matière de gestion des espaces verts.
