Documentation sur les achats responsables
Un guide pour intégrer des prescriptions déchets dans les marchés de travaux
Publié en novembre 2017, à l'initiative de l'ADEME et de l'éco-organisme Recyclum, ce guide vise à accompagner la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre de chantiers de réhabilitation lourde/démolition dans l’intégration des prescriptions « déchets » dans les Cahiers des Clauses Techniques et Particulières (CCTP) et contrats cadres de maîtrise d’œuvre et/ou entreprises de travaux.
Véritable "clausier" type des prescriptions déchets, ce guide est un outil indispensable pour les acheteurs publics !
